MENTIONS LÉGALES et POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

Article 1 - Application des mentions légales

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez, sans réserves, les présentes modalités.

Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet sont :

​

Article 2 – La société : identification du vendeur

L’entreprise Marine Clesse est une micro-entreprise inscrite à la Chambre de Métiers et de l’Artisanat des Vosges, non assujettie à la TVA selon l’article 293B du Code général des impôts.

Elle propose à la vente des modèles créés en exclusivité par Marine Clesse, styliste-modéliste-créatrice de mode, ainsi que des prestations de conseil en image. Chaque modèle ou prestation est réalisé conformément aux choix personnalisés de chaque client et à ses mesures, ou fabriqué en petite série en tailles dites « normalisées ».

Marine Clesse - 46, Rue Jean-Moulin – 88120 Vagney – France

SIRET : 884 746 736 00013 – APE : 1419Z

Téléphone : 06 31 39 02 85

Email : maison.marine.clesse@gmail.com

Hébergement :

Wix.com Inc. Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 Téléphone : +1 415-639-9034

Développement :

Marine Clesse - 46, Rue Jean-Moulin – 88120 Vagney – France

​

Article 3 - Conditions d’utilisation

Ce site est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc.) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable.

Nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet Explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc.

L’entreprise Marine Clesse met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information fiable et une mise à jour régulière de son site internet.

Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toutes modifications jugées utiles. Marine Clesse n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations ni des préjudices directs ou indirects pouvant en découler.

​

Article 4 - Cookies

Le site peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.

Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

​

Article 5 - Liens hypertextes

Les sites internet ne peuvent offrir des liens vers d’autres sites ou ressources disponibles sur Internet. Marine Clesse ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet.

Les utilisateurs ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans autorisation expresse et préalable de Marine Clesse.

​

Article 6 - Services fournis

L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur son site.

Marine Clesse s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, celles-ci ne sont pas exhaustives et sont susceptibles d’évoluer sans préavis.

​

Article 7 - Limitations contractuelles sur les données

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et mises à jour régulièrement, mais peuvent contenir des inexactitudes ou des omissions.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur. De plus, l’utilisateur s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent et un navigateur de dernière génération mis à jour.

​

Article 8 - Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos et icônes ainsi que leur mise en forme, est la propriété exclusive de la société, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’accord écrit de Marine Clesse. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

​

Article 9 - Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société.

​

Article 10 - Données personnelles

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lors de la visite du site.

Nous pouvons collecter certaines informations lors de votre navigation, telles que votre adresse IP, le type de navigateur utilisé, et les pages consultées, à des fins de statistiques internes et d’amélioration des services.

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 sur la protection juridique des bases de données